Mealy — Planification de repas intelligente

1. Éditeur du site

Le site et le service Mealy sont édités par [Nom de la société], [forme juridique] au capital social de [montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de [ville] sous le numéro SIRET [SIRET], dont le siège social est situé [adresse].

Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]. Adresse email de contact : [email de contact]. Téléphone : [numéro de téléphone].

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [Nom et prénom du directeur de publication], en sa qualité de [fonction] de [Nom de la société].

3. Hébergement

Le site et les données associées au Service sont hébergés par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé [adresse de l'hébergeur], joignable à l'adresse [contact de l'hébergeur] ou au [téléphone de l'hébergeur].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site Mealy (textes, graphismes, logos, icônes, structure, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de [Nom de la société].

5. Médiation à la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, [Nom de la société] propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est [Nom du médiateur de la consommation], joignable à l'adresse suivante : [adresse ou site web du médiateur]. En cas de litige, l'Utilisateur consommateur peut déposer sa réclamation sur la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) mise en place par la Commission européenne, à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

6. Crédits